Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTILETTE
SABES John Camille

Numéro de dépôt :
1105715
Date de dépôt :
03/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VENTILETTE

Déposée le 3 septembre 1979 par SABES John Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VENTILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABES John Camille domicilié(e) 36, rue Philippe Hecht, 75019 PARIS - France.

La marque VENTILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VENTILETTE est expirée depuis le 3 septembre 1989.

SABES John Camille a également déposé les autres marques suivantes : K-ALFA , BIFIX , KALFA , FIXETTE


SABES John Camille - 36, rue Philippe Hecht, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Pattes en métal non précieux, en matières plastiques, servant à la pose de films, bâches et tissus impermeables isolants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.